Préserver le patrimoine et réduire l’impôt grâce à une fiducie familiale

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Par iA Gestion privée de patrimoine, le 27 avril 2021

Les familles à valeur nette élevée veulent protéger leur patrimoine, et une façon éprouvée d’atteindre cet objectif est par l’entremise d’une fiducie familiale. Et, bien que les familles à valeur nette élevée sont celles qui peuvent en tirer le plus parti, d’autres familles – en particulier celles qui sont propriétaires d’une entreprise – peuvent également en profiter.

Une fiducie familiale est une entité juridique qui permet aux membres de la famille de protéger leurs actifs et d’en contrôler la distribution, de distribuer leur patrimoine entre les membres de la famille et de fractionner leur revenu de façon fiscalement avantageuse. Avant d’examiner ces avantages plus en détail, il est important de comprendre le rôle des trois principales parties dans les fiducies familiales : les constituants, les fiduciaires et les bénéficiaires.

Le constituant est habituellement un membre de la famille ou un ami proche qui établit et finance la fiducie familiale au nom des fiduciaires et des bénéficiaires. Le fiduciaire – souvent un parent ou un conseiller d’affaires de confiance – est responsable de la gestion et de l’administration de la fiducie. Les bénéficiaires sont les personnes qui recevront un avantage financier de la fiducie. Il peut s’agir d’enfants, de petits-enfants, de frères et sœurs, de nièces, de neveux, etc.

Les fiducies familiales peuvent être établies sous forme de fiducies testamentaires (c.-à-d., qu’elles prennent effet au décès du fiduciaire) ou sous forme de fiducies entre vifs (c.-à-d., qu’elles sont créées du vivant du fiduciaire).

Pourquoi établir une fiducie familiale?

Maintenant que nous savons quel est le rôle de chaque partie dans une fiducie familiale, examinons quatre des principales raisons pour en établir une :

  1. Protection des actifs. Une fiducie familiale peut protéger les bénéficiaires contre les réclamations de créanciers. Les actifs détenus dans la fiducie ne peuvent habituellement pas être saisis en cas de poursuite ou de faillite.
  2. Contrôle de la distribution des actifs. Les fiduciaires établissent qui seront les bénéficiaires de la fiducie, ce que chacun recevra et à quel moment, et dans quelles circonstances. De plus, dans le cas d’un enfant handicapé ou dépensier, la fiducie familiale peut être constituée de manière à ce que l’enfant ait suffisamment d’argent pour subvenir à ses besoins tout au long de sa vie.
  3. Distribution du patrimoine entre les membres de la famille. Le gel successoral est une stratégie qui permet à un propriétaire d’entreprise d’en geler la valeur actuelle dans le cadre d’une fiducie familiale. Toute plus-value de l’entreprise est considérée comme un gain en capital et les bénéficiaires peuvent se prévaloir de leur exemption cumulative pour gains en capital afin de mettre leur gain à l’abri de l’impôt. Le gel successoral est également utilisé dans d’autres stratégies de réduction de l’impôt et à certaines fins de planification successorale et de relève d’entreprise.
  4. Fractionnement du revenu de manière fiscalement avantageuse. Une fiducie familiale permet aux fiduciaires de distribuer le revenu gagné aux membres de la famille qui se trouvent dans une tranche d’imposition inférieure, de sorte que le revenu (p. ex., gains en capital, dividendes) est imposé à un taux inférieur. Le partage du revenu permet de réduire le fardeau fiscal global de la famille, ce qui laisse une plus grande part de patrimoine à distribuer.

Les fiducies familiales offrent de nombreux avantages, mais elles peuvent aussi être coûteuses et compliquées. Nous pouvons vous aider à déterminer si l’établissement d’une fiducie familiale convient à la situation financière qui est propre à votre famille. Pour en savoir plus, communiquez avec un conseiller en placement de iA Gestion privée de patrimoine.

Cet article a pour but de fournir des renseignements strictement généraux sur certains sujets et ne doit pas être considéré comme un avis fiscal ou juridique. Veuillez obtenir un avis professionnel indépendant pour évaluer votre situation particulière. iA Gestion privée de patrimoine inc. est membre du Fonds canadien de protection des épargnants et de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières. iA Gestion privée de patrimoine est une marque de commerce et un autre nom sous lequel iA Gestion privée de patrimoine inc. exerce ses activités.

Actualités connexes

Pourquoi le plan successoral est l’affaire de chacun

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Par Josh Sheluk, 19 avril 2021

Prince, la légende du pop, est décédé en 2016 au jeune âge de 57 ans. En dépit de sa renommée, de sa fortune, d’une garde-robe remplie de bérets couleur framboise et d’une série de pièces musicales génératrices de redevances, cet homme a commis une grave erreur que trop de Canadiens semblent vouloir reproduire : il n’avait pas de testament.

Un sondage de l’Institut Angus Reid révèle que 51 % des Canadiens n’ont pas de testament, et que seulement 35 % en ont un qui est à jour. C’est une chose de vouloir imiter le fabuleux style personnel de Prince, mais toute une autre de suivre ses traces en mourant sans testament. Nous ne le recommandons pas.

Un plan successoral ne concerne pas seulement les riches et il implique beaucoup plus qu’un testament. Voici quelques scénarios réels qui pourraient vous toucher de plus près que l’histoire d’une vedette pop internationale.

Scénario 1 :

Un père célibataire a deux enfants mineurs. Il a un emploi bien rémunéré et des actifs accumulés : un REER, un CELI et la maison familiale. Il a aussi une police d’assurance-vie qui serait versée à son décès. Il aimerait que les actifs soient gérés de façon professionnelle pour ses enfants jusqu’à leur 25e anniversaire.

Le cas semble peut-être évident, mais le père en question a désespérément besoin d’un plan successoral approprié. À son décès, il y aura des conséquences fiscales en ce qui concerne le REER, une fiducie officielle doit être établie par un avocat, un fiduciaire doit être nommé et les actifs doivent être liquidés. La seule vraie façon de faire ces choses, c’est à l’aide d’un testament.

Scénario 2 :

Un couple marié a deux jeunes enfants. Ils ont des dettes, mais n’ont pas beaucoup d’économies. Il existe une modeste police d’assurance-vie fournie par l’employeur de l’épouse, mais en l’absence de patrimoine personnel et compte tenu d’un manque d’argent, ils n’envisagent pas encore de créer un testament.

Le patrimoine personnel ne détermine pas la nécessité de créer un plan successoral. Fait important, un plan successoral approprié couvre la tutelle des enfants mineurs. Sans directives explicites des parents, la question de la tutelle pourrait devoir se résoudre devant les tribunaux. Lorsque des membres de la famille ne s’entendent pas, les seuls gagnants sont les avocats.

Scénario 3 :

La mère de votre amie est décédée. Les demi-sœurs de votre amie aimeraient que leur mère soit enterrée à côté de leur père, qui est mort il y a 50 ans. Votre amie, bien sûr, souhaiterait que sa mère soit enterrée à côté de son père à elle, qui était le mari actuel de la défunte depuis 45 ans.

Un plan successoral approprié comporte une directive finale à l’intention des endeuillés sur ce qu’il faut faire avec les restes de la personne décédée. Il est souvent difficile de prévoir les problèmes ou les différends qui pourraient survenir après votre décès, et c’est pourquoi un plan bien structuré et bien réfléchi est essentiel.

Alors, devriez-vous avoir un plan successoral? D’après notre expérience, la réponse est presque certainement « oui ». Et ce plan successoral devrait presque certainement comprendre un testament, la nomination d’une procuration et une directive finale. Non seulement devriez-vous avoir un plan, mais vous devriez aussi le réexaminer régulièrement, car il est probable que vous changerez d’avis au fil du temps.

Si vous avez de la difficulté à déterminer par où commencer, il vaudrait la peine de consulter un professionnel. Un conseiller financier ou un avocat qui se spécialisent dans les testaments et les successions serait un bon point de départ.

Josh Sheluk, CFA, CFPMC, CIMMD, est gestionnaire de portefeuille chez White LeBlanc Wealth Planners, iA Gestion privée de patrimoine, à Burlington, en Ontario.

Avez-vous besoin d’un accord prénuptial?

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Présenté par iA Gestion privée de patrimoine, 16 avril 2021

Si vous vous mariez, vous vivez une période de votre vie excitante. Vous avez beaucoup de choses à régler avant le grand jour – un accord prénuptial fait-il partie de ce que vous devez faire? L’accord prénuptial ne fait habituellement pas partie des priorités des couples qui se marient, mais il vaut la peine d’y réfléchir.

Un accord prénuptial (aussi appelé contrat de mariage) est un document écrit et juridiquement contraignant signé par un couple avant le mariage. En cas de divorce, il détermine les droits de chacun (c.‑à‑d. la façon dont les actifs sont divisés).

Les gens hésitent souvent à signer un accord prénuptial. Ils pensent que l’on sous-entend que la relation se conclura par un divorce ou que l’on considère le mariage comme une entente commerciale. Ce n’est pas obligatoirement le cas.

Pensez-y comme à une forme d’assurance. Lorsque vous souscrivez une assurance habitation, vous ne partez pas du principe que votre maison brûlera. Lorsque vous souscrivez une assurance invalidité, vous ne partez pas du principe que vous subirez un accident majeur. Vous voulez simplement avoir l’esprit tranquille en sachant que vous êtes protégé si quelque chose devait mal tourner.

Avantages d’un accord prénuptial

Un accord prénuptial encourage une communication ouverte avant le mariage sur des questions importantes de la vie. Vous dévoilerez votre situation financière (bonne et mauvaise), vos principaux objectifs, votre approche en matière d’éducation des enfants, etc. Vous apprendrez ce qui est important pour votre partenaire ainsi que ses besoins et ses préoccupations.

Voici huit autres raisons supplémentaires de signer un contrat de mariage :

  1. Vous voulez protéger vos biens existants (p. ex., une maison, des placements, des polices d’assurance, des bijoux ou d’autres biens ayant une valeur monétaire ou sentimentale) ainsi que des héritages futurs.
  2. Il existe un déséquilibre important dans la valeur des biens que chaque personne apporte au moment du mariage.
  3. Vous possédez une entreprise ou y détenez une participation (surtout dans le cas d’une entreprise familiale).
  4. Un partenaire (ou les deux) arrive dans la relation en ayant une dette importante.
  5. Vous voulez respecter un plan successoral existant afin que vos actifs soient distribués selon vos souhaits à votre décès.
  6. Un partenaire (ou les deux) est déjà divorcé et/ou a des enfants qui reçoivent peut-être un soutien financier.
  7. Un contrat de mariage peut rendre un divorce moins houleux, faciliter un règlement plus harmonieux (ce qui peut se traduire par des frais juridiques moins élevés) et assurer une répartition équitable des actifs.
  8. Le divorce est une cause courante de difficultés financières et de faillite, et peut compromettre la santé et la stabilité financières à long terme.

Au Canada, les lois concernant les ententes prénuptiales varient selon la province; il faut donc connaître les paramètres et les limites qui s’appliquent dans votre province de résidence.

Contrat signé après le mariage et entente de cohabitation

Comme pour un accord prénuptial, un contrat signé après le mariage est juridiquement contraignant et énonce la façon dont les actifs d’un couple sont répartis en cas de divorce. Mais ce contrat de mariage est signé après le mariage. Les tribunaux examinent souvent un contrat signé après le mariage avec soin pour s’assurer de la validité des raisons qui ont poussé le couple à conclure cet arrangement après avoir échangé leurs vœux.

Les ententes de cohabitation sont légèrement différentes. Sans accord prénuptial, un couple divorcé partage habituellement ses actifs de façon équitable. Cette mesure par défaut ne s’applique pas aux couples en union libre qui n’ont pas d’entente de cohabitation. Par exemple, vous n’avez pas automatiquement droit à 50 % de la maison partagée, même si vous avez fait 50 % des versements hypothécaires et couvert 50 % des coûts d’entretien de la maison.

Conservez tous les reçus et autres documents concernant les dépenses liées à la maison et assurez-vous que votre nom figure sur le titre de la maison. Par contre, une entente de cohabitation peut clairement (et légalement) énoncer la façon dont vous traitez les questions financières lorsque vous êtes en couple, et ce qu’il advient de vos actifs si la relation devait prendre fin.

Si vous êtes fiancé(e) ou si vous songez à emménager avec votre partenaire, un conseiller en placement de iA Gestion privée de patrimoine peut travailler avec votre conseiller juridique pour établir un contrat de mariage équitable qui protège vos actifs.

Processus de sélection d’un conseiller en placement de iA Gestion privée de patrimoine

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Par iA Gestion privée de patrimoine, 10 mai 2020

Le choix d’un conseiller en placement figure sans doute parmi les plus importantes décisions financières à long terme que vous prendrez. Nous vous conseillons cette démarche éprouvée et volontaire en quatre étapes :

Étape 1 : Auto-évaluation

Premièrement, il vous faut déterminer vos besoins et vos objectifs, ainsi qu’analyser votre situation financière. Il est primordial de considérer tous les éléments et de les consigner avec rigueur.

Étape 2 : Choisir son niveau de participation

iA Gestion privée de patrimoine offre deux types de conseils en placement :

Option 1 : Compte auprès d’un conseiller en placement

Un compte auprès d’un conseiller en placement vous permet de garder le contrôle de vos décisions de placement, tout en bénéficiant des conseils de ce conseiller.

En savoir plus sur les comptes auprès d’un conseiller en placement

Celui-ci vous présentera des recommandations en fonction de votre situation financière, vos objectifs, vos connaissances en placement, votre tolérance au risque et votre horizon de placement. Vous aurez ainsi l’occasion d’évaluer, d’approuver ou de revoir ces recommandations avant de prendre une décision finale.

Responsabilités

Grâce à ce type de compte, vous pouvez travailler en étroite collaboration avec votre conseiller afin de sélectionner les placements appropriés. Si vous souhaitez tirer le maximum de cette relation, chacun d’entre vous devez avoir pleine compréhension de vos obligations.

Vos responsabilités

  • Communiquer clairement vos objectifs de placement, votre tolérance au risque et votre horizon de placement
  • Approuver les décisions de placement
  • Demeurer au fait de l’évolution de vos placements
  • Aviser votre conseiller en placement de tout changement à votre situation personnelle et financière

Les responsabilités de votre conseiller en placement

  • Bien connaître votre profil d’investisseur
  • Communiquer avec vous sur une base régulière
  • Faire preuve de prudence
  • Présenter des recommandations de placement qui cadrent avec votre profil

Option 2 : Compte géré

Aussi connu sous le nom de compte à gestion discrétionnaire, un compte géré est tout indiqué si vous préférez déléguer toutes les décisions de placement à votre conseiller. Grâce à ce compte, vos placements sont supervisés par un gestionnaire de portefeuille, soit un conseiller spécialisé et autorisé par les organismes de réglementation à bâtir et à gérer votre portefeuille de placements.

En savoir plus sur les comptes gérés

Après avoir communiqué au gestionnaire de portefeuille un portrait détaillé de votre situation financière, vos objectifs, vos connaissances en placement, votre tolérance au risque et votre horizon de placement, vous pourrez compléter un énoncé de politique de placement qui correspond à votre profil d’investisseur. D’après les instructions contenues dans cet énoncé, le gestionnaire de portefeuille prendra toutes les décisions de placement au moment jugé opportun. Si votre situation financière change, l’énoncé de politique de placement sera mis à jour et le gestionnaire de portefeuille ajustera ses décisions de placement en conséquence.

Veuillez noter que l’ouverture d’un compte géré nécessite un placement initial minimum de 250 000 $.

Étape 3 : Entrevues

Dressez une liste détaillée des conseillers potentiels. Ensuite, communiquez avec eux par téléphone ou par Zoom pour en savoir davantage sur leurs antécédents et leur expérience. Voici quelques questions importantes à cette étape :

  • Depuis combien d’années êtes-vous conseiller?
  • Quelle est votre formation?
  • Quelle est votre approche à l’égard de la planification et de la construction de portefeuille?
  • À quels organismes de réglementation ou à quelles associations professionnelles êtes-vous inscrit?
  • Comment êtes-vous rémunéré?

Étape 4 : Rencontre de suivi

À la fin des entrevues préliminaires, vous devriez avoir raccourci votre liste à quelques noms. Demandez une rencontre de suivi de 30 minutes avec chaque conseiller potentiel pour en savoir plus sur leur offre de services et sur leur capacité à répondre à vos objectifs et à vos besoins.

Vous pourrez ainsi choisir le conseiller qui sera en mesure de vous accompagner dans l’atteinte de vos objectifs financiers.

Les conseils gratuits peuvent coûter très cher

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Présenté par iA Gestion privée de patrimoine, 2 avril 2019

Tout le monde peut profiter de conseils financiers, que la situation soit simple ou complexe. Qu’il s’agisse de constituer un fonds d’urgence, de financer les études d’un enfant ou de préparer sa retraite, il est toujours pratique de recevoir de l’aide sur la meilleure façon de canaliser ses ressources pour atteindre ses objectifs à court et à long terme. Alors, où cherchez-vous des conseils?

Ils ne sont pas difficiles à trouver. Grâce à Internet et en un seul clic, vous avez accès à un océan de renseignements sur une infinité de sujets financiers. Les médias, traditionnels et sociaux, vous inondent aussi d’articles, de blogues et de gazouillis. Ajoutez à cela vos sources « de la vie réelle », qui peuvent inclure vos amis, votre famille et peut-être même votre coiffeuse, et il est clair que tout le monde et n’importe qui peut avoir une opinion sur ce vous devriez faire de votre argent. Les conseils financiers gratuits sont partout, mais qu’en est-il de leur qualité?

La sagesse populaire soutient qu’une connaissance limitée est chose dangereuse et c’est particulièrement vrai quand il s’agit de gestion financière. Les recherches montrent que les investisseurs peuvent échouer, même après avoir amélioré leur littératie financière. On peut augmenter sa confiance avec une formation financière, mais celle-ci n’accroît pas pour autant les compétences. Par exemple, une étude sur les investisseurs gérant eux-mêmes leurs placements a montré qu’ils s’en sortaient moins bien après être passés à des plateformes de négociation en ligne, où ils achetaient et vendaient des placements d’une façon plus active, en étant soumis à plus de risques et en faisant moins de profits1. Ils savent peut-être comment faire des transactions, mais ils ne savent pas comment en tirer profit.

Les discours faciles et les soi-disant règles générales, comme « il faut acheter et conserver » et « il faut détenir de l’or » sont d’autres pièges qui menacent l’investisseur. En surface, les idées simples offrent de la certitude dans un monde mouvant. Elles semblent donner du sens à des évènements qui, sans elles, seraient peut-être difficiles à saisir. Malgré leur attrait intrinsèque, ces perspectives simplifiées peuvent s’avérer dangereuses pour votre santé financière. Ne les suivez aveuglément qu’à vos risques et périls. Qu’ils soient inexacts, simplificateurs ou trop généraux pour s’appliquer aux situations individuelles, ce type de « conseil » donne faussement l’impression que la gestion financière est facile.

En réalité, la prise de décision financière est complexe. Ce que vous faites (ou ce que vous ne faites pas) en ce qui concerne vos finances peut avoir un impact important sur votre bien-être actuel et à venir. Une bonne planification financière ne consiste pas à recracher des phrases clés. Il s’agit d’examiner votre situation financière dans sa globalité et de savoir comment toutes les pièces sont connectées les unes avec les autres, puis de concevoir des stratégies coordonnées répondant à vos besoins. Il s’agit aussi d’avoir un « coach » de confiance à vos côtés qui vous aidera à traverser les inévitables mauvais jours où vous risquez de succomber aux émotions et de prendre de mauvaises décisions en matière de finance.

Les conseils gratuits ont tendance à ne valoir que ce que vous payez pour les recevoir. Finalement, ils peuvent vous coûter cher s’ils vous empêchent d’atteindre vos objectifs et de répondre à vos besoins financiers. En revanche, les investisseurs qui reçoivent des conseils de professionnels profitent d’une valeur à long terme plus importante. D’après l’Institut des fonds d’investissement du Canada, les investisseurs conseillés détiennent en moyenne presque quatre fois plus d’actifs après 15 ans que leurs homologues non conseillés2. Au fil du temps, le fait de travailler avec un conseiller peut vous aider à créer nettement plus de richesse que si vous essayez de le faire seul.

Communiquez avec un conseiller en placement d’iA Gestion privée de patrimoine près de chez vous pour en apprendre plus sur la façon dont vous pouvez recevoir des conseils appropriés.

1 https://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=219242
2 Petits investisseurs : L’accès facile et la liberté de choix sont essentiels à un investissement profitable à long terme

Quatre conseils pour garder les finances de votre ménage sur la bonne voie

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Par Erin Gendron, 11 janvier 2019

Tirer le maximum de chacun de ses dollars tout en composant avec les diverses priorités financières de la famille peut être un défi de taille. Voici quatre conseils pour vous aider, vous et votre famille, à prendre des décisions financières réfléchies :

1. Établissez votre budget

Il faut savoir où vous en êtes pour déterminer vos objectifs.

Commencez par dresser la liste de vos revenus et de vos dépenses (fixes et variables) afin de calculer votre surplus ou déficit. Vous obtiendrez ainsi un aperçu de la valeur nette de votre famille (valeur nette = actifs – dettes). C’est l’étape la plus difficile et la plus longue, souvent la raison pour laquelle on se décourage avant même de commencer. Je vous assure pourtant que ça en vaut la peine. Utilisez une application efficace comme mint.com ou une feuille de calcul Excel. Sinon, sortez simplement papier et stylo, et mettez-vous au travail.

2. Un flux de trésorerie positif est essentiel

Ensuite, faites le suivi de vos dépenses et sachez où va votre argent; en finance, c’est ce qu’on appelle votre flux de trésorerie. Ce flux est-il positif ou négatif chaque mois? Dans quelle direction s’oriente la tendance?

Une application comme mint.com rassemble tous vos comptes bancaires et toutes vos cartes de crédit à un seul endroit et facilite ce processus.

3. Gardez à l’esprit la situation d’ensemble

La troisième étape consiste à déterminer vos objectifs à long terme plus importants, comme la retraite, les études des enfants, l’achat d’une propriété secondaire ou le démarrage d’une entreprise.

Mon mari et moi avons eu nos enfants mi/fin trentaine, comme pour de nombreuses familles canadiennes. Ainsi, l’éducation des enfants, le soutien financier pour leurs études et l’épargne pour la retraite deviendront des priorités concurrentes au cours des 20 prochaines années.

Une grave erreur est de négliger la planification de la retraite simplement parce que c’est l’objectif le plus éloigné. N’attendez pas le moment où vous pourrez vous l’offrir; à ce moment-là, il sera plus difficile de rattraper le temps perdu. C’est parce que l’effet des intérêts composés libres d’impôt, des achats périodiques par sommes fixes et des bonnes habitudes d’épargne est beaucoup plus important lorsque vous commencez à épargner tôt.

Les petites étapes entreprises maintenant offriront de meilleurs résultats plus tard.

4. Assurance et testaments

Vous avez travaillé dur pour établir un plan financier réfléchi pour votre famille; pour bien vous protéger, cet effort supplémentaire en vaut la peine.

Particulièrement lorsque vous avez des personnes à charge, l’assurance et les testaments sont des mesures incontournables, car votre épargne sera insuffisante pour subvenir à leurs besoins si survenait le pire des scénarios. Avec votre conjoint, vous devez vous poser les questions suivantes :

  • Avons-nous convenu d’une personne pour s’occuper de nos enfants s’il nous arrivait quelque chose à tous les deux? Comment cette personne s’acquitterait-elle des dépenses additionnelles?
  • Si nous perdions soudainement un de nos deux revenus, serions-nous en mesure de maintenir le niveau de vie normal de notre famille? La plupart des employés ont une assurance vie qui comprend une ou deux fois leur salaire, mais ce montant est rarement suffisant.
  • Est-ce que nous avons un plan en cas d’invalidité ou de maladie grave?

La possibilité de dégager un revenu est votre plus important actif – surtout lorsque vos enfants sont petits, les dettes sont élevées et l’épargne est faible. Sans ce plan, même pendant une courte période, les répercussions financières sur votre famille pourraient être graves.

Même si ce n’est pas une tâche simple, une fois que vous avez franchi les étapes ci-dessus avec diligence, vous pouvez commencer à mettre sur pied un plan de vie réel, celui qui vous met plus en confiance et vous offre la tranquillité d’esprit pour aller de l’avant en ayant des objectifs clairs.

N’oubliez pas de revoir votre plan périodiquement. Il doit évoluer au fil du temps et s’adapter aux priorités, envies et besoins changeants de votre famille.